Il s’agit d’un document pédagogique, interne à l’établissement, délivré par une commission compétente et habilitée. L’attestation d’équivalence précise la décision de ladite commission, les éléments accordés, le total des ECTS accordés et à quels titres l’équivalence a été accordée (diplômes, expériences professionnelles et personnelles.)

Elle est valable pour une inscription la même année. Une copie doit être transmise dans le dossier de candidature.